Consulter le PLUi-HM arrêté

Délibérations

Prescription

Débat PADD

Délibération arrêt

Rapport de présentation

Diagnostic territorial et socio-éco

Diagnostic agricole

Etat initial de l’environnement partie 1

Etat initial de l’environnement partie 2

Justifications des choix retenus

Étude entrée de ville

Évaluation environnementale

Résumé non-technique EE

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Orientation d’Aménagement et de Programmation

Orientation d’Aménagement et de Programmation – thématiques

Orientation d’Aménagement et de Programmation – sectorielles

Règlement écrit

Introduction

Dispositions générales

Dispositions communes

Dispositions particulières par zone

Dispositions particulières traitement des clôtures

Lexique

Règlement graphique

Découvrez le plan de zonage de votre commune

Découvrez le plan des risques de votre commune

Tableau des emplacements réservés

Atlas des emplacements réservés partie 1

Atlas des emplacements réservés partie 2

Atlas des emplacements réservés partie 3

Plan de mixité sociale – Caen

Programme d’Orientations et d’Actions

Programme d’orientations et d’actions – Habitat

Programme d’orientations et d’actions – Mobilités